Les auteurs de zetud Forums TŽlŽchargez des documents Vendez vos documents Devenez membre Mon compte perso



Matières    Vendez vos documents    Top docs    Nouveaux docs    
 

Les forums de zetud > Droit

 Répondre à ce message  |  Tous les forums  |  Retour au forum  |  Retour au sujet  |  S'identifier    
 Re: La distinction entre l'etat fédéral et l'etat unitaire
Auteur: kamel 
Date:   07-10-2007 13:20

salu je sui etudiant en droit 2e année.alors pour ton sujet l'interet de la distinction je pense va porté sur la souveraineté.commen se concoi la souveraineté ds cé 2 forme d'org etatique.
Deja un etat unitair il y a une seule constitution dc un seul appareil productif de norme,sur un meme territoire va s'appliké lé mm regle.autremen il y a un pv central ki s'aplik de maniere uniforme sur le territoire.
un etat federal c'est un ensemble d'etat membre possedan chacun leur propre constitution mais relié entre eux par une constitution federale ,qui a bien evidemmen une valeur juriq superieure a la constitution des etat menbre.
dc kel est la differen?
et bien l'etat unitaire lui est souverain car ocune decision exterieure peu lui etre imposé,il est indepanden.
les etat membre de la federation son autonome il peuven prendre un certain nombre de decision de maniere libre mais dans des domaines de second ordre, c'est pk aux etat unis chaq etat etabli ou non la peine de mort.cette liberté leur vien de leur propre constitution.toutefoi ils ne son pa independan ils son soumi a la constitution federale,c'est a dire ke toute lé decision kil prenne en vertu de leur propre constitution,doive necessairemen est conforme o disposition contenu ds la constitution federale.
il s'agi d'une distinction fondamentale entre ces 2 type d'etat.Ensuite on peut dire ke l'etat unitaire a une reconnaissance internationale et ke les etat membre d'une federation non.(on ne parle jamais sur le plan internationale de la floride,par contre de la belgique,la france oui)
_un elemen k'il va falloir ke t'introduise c la multiplicité d'etat unitaire kil existe:y a lé etat unitaire centralisé et décentralisé,ensuite au sein de l'etat unitaire centralisé il y a soi une tendance concentré ou deconcentré.
Voila en gro ce k'il fo savoir ,bien sur tu devra approfondir cela grace a ton cour ou un manuel de droit constitutionnel



  

 Sujets Auteur  Date
 La distinction entre l'etat fédéral et l'etat unitaire  
biba 07-10-2007 11:12 
 Re: La distinction entre l'etat fédéral et l'etat unitaire  
kamel 07-10-2007 13:20 
 Re: La distinction entre l'etat fédéral et l'etat unitaire  
biba 08-10-2007 18:09 






© 2006 - 2008 - zetud SARL | Déclaration CNIL n°891261
plan | contacts | publicité | conditions d'utilisation | RSS