Les auteurs de zetud Forums TŽlŽchargez des documents Vendez vos documents Devenez membre Mon compte perso


Matières    Vendez vos documents    Top docs    Nouveaux docs    
 

130 documents trouvés en Droit (généralités)

Nouveautés Droit (généralités)  -  Top Droit (généralités)  -  Fil RSS Droit (généralités)

Le procès  
Le principe du procès équitable, la procédure, la portée d'une décision de justice.

(Document Word, 2 pages)
Téléchargement gratuit

Analyser une décision de justice  
De la présentation des faits à l'analyse des arguments juridiques : petite méthode en 8 points...

(Document Word, 1 page)
Téléchargement gratuit

Les droits réels subjectifs  
Les droits réels subjectifs sont des prérogatives particulières que la règle de droit reconnaît à un sujet de droit dans une situation juridique déterminée.
Classification et sources des droits subjectifs (droits patrimoniaux, extra-patrimoniaux, mobiliers et immobiliers)...

(Document Word, 9 pages)
Téléchargement gratuit

Les sources du droit objectif  
Qui décide des règles de droit ? Qui est à la source du droit ? Les organes chargés de créer la règle de droit, les autorités administratives indépendantes, le Conseil Constitutionnel...

(Document Word, 2 pages)
Téléchargement gratuit

Histoire du Droit  
Les limites à l'Absolutisme du Roi, chapitre 2, partie 3 : Les traditions de valeurs morales, les traditions touchant au domaine de la vie publique, les traditions de natures constitutionnelles, les lois fondamentales... Document RTF, 11 pages.
Téléchargement gratuit


Page 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16 - 17 - 18 - 19 - 20 - 21 - 22 - 23 - 24 - 25 - 26



© 2006 - 2008 - zetud SARL | Déclaration CNIL n°891261
plan | contacts | publicité | conditions d'utilisation | RSS