La pensée, les combats et les philosophes des Lumières
Sujet : « L’âme du XVIIIeme, c’est l’humanité, c’est à dire une vraie sympathie pour la nature humaine, l’idée de ses droits et le désir de son bonheu...

Les échanges internationaux et l'organisation du monde
Les échanges internationaux sont le fruit du niveau de développement de chaque état. C'est pourquoi ces échanges internationaux ont en quelque sorte h...

Cour de Cassation, chambre civile, 10 février 1993, enfant Sarah
Une femme de nationalité tunisienne donne naissance à Paris à une fille. Deux ans plus tard, elle assigne un homme de nationalité algérienne, avec leq...

La politique de concurrence européenne
Au niveau européen, du fait de l’existence d’un marché économique élargi, la politique de concurrence joue un rôle essentiel. Les dispositions du Trai...

Les grandes étapes de la procédure budgétaire en droit communautaire
Plus de 100 milliards d’euros. Ce chiffre est celui du budget de la Communauté Européenne à la fin du XX° siècle. C’est pourquoi en raison du volume d...

L’école, institution socialisante ou inégalitaire ?
Même s’il tend à devenir de moins en moins important, le rôle de l’école reste capital dans nos sociétés occidentales. L’école est un facteur d’intégr...

Taux d’intérêt et investissements
"Après avoir montré que la baisse des taux d’intérêt est susceptible de favoriser l’investissement des entreprises, vous analyserez les limites de cet...

Cour de Justice, 13 février 1985, arrêt Gravier
La Cour de Justice dans cet arrêt apporte les premiers fondements de futurs acquis communautaires en matière d'éducation et de formation. Le premier e...

Tax harmonisation in Europe
Tax harmonisation in Europe is one of the major themes in the current discussions about the introduction of the single currency and its political, eco...

CJCE, 9 juillet 1998, Commission c/ Royaume de Belgique
« Désireux de renforcer le caractère démocratique et l’efficacité du fonctionnement des institutions » et « résolus à établir une citoyenneté commune ...

Les aspects pénaux de la relation client-fournisseur
Les objectifs du législateur à travers le droit pénal sont multiples : assurer la « transparence » économique et lutter contre les « pratiques restric...

Cour de Cassation, chambre commerciale, 19 février 1991 (LCI) : indépendance des garanties bancaires
La position de la Cour de cassation sur l'indépendance des garanties bancaires à première demande et les manières d'y faire échec a été très ferme dep...

La clause de réserve de propriété dans les procédures collectives
La clause de réserve de propriété est celle par laquelle le vendeur d‘un bien s‘en réserve la propriété jusqu‘à ce que le prix lui soit payé par l‘ac...

Le rapport contractuel à l’épreuve des procédures collectives
Toute entreprise a nécessairement un réseau de relations contractuelles, sur le sort desquelles il est possible de s’interroger lorsqu’intervient une ...

Cour de Cassation, chambre commerciale, 24 juin 1997 : compte courant d'associé
La qualité d’associé fait-elle naître à son égard une obligation particulière de retenue dans la demande de paiement qu’il peut adresser à la société ...

Cour de Cassation, chambre commerciale, 16 juin 1992 : nullité des sociétés
Pour les sociétés, inexistence et nullité diffèrent. Si une société fictive est une société nulle et non inexistante, on ne peut pas opposer cette nul...

La mauvaise foi en matière cambiaire
La lettre de change, à laquelle se rapporte le terme « cambiaire », est un support papier d’opérations juridiques spéciales, soumis à des formes impos...

Le contrôle de société
Dans le cas des fusions-acquisitions, le regroupement de sociétés dans une structure finalisée constitue une concentration d’entreprises dotée d’une p...

La lettre de change formellement irrégulière
La création de la lettre de change consiste en ce que le tireur crée la traite en établissant sous sa signature un titre conforme aux dispositions lég...

La vente du fonds de commerce
La vente du fonds de commerce est le contrat le plus important et le plus utilisé sur un fonds. Elle est régie principalement par deux textes : les lo...

CA Paris, 5 septembre 1997 : administrateur provisoire
La désignation par le juge d'un administrateur provisoire qui se substituera aux organes légaux de gestion le temps que dure la crise est une mesure g...

La clause compromissoire
La clause compromissoire est « la convention par laquelle les parties à un contrat s'engagent à soumettre à l'arbitrage les litiges qui pourraient naî...

Historique et comparaison des différentes formes juridiques de l’entreprise
L’entreprise peut se définir comme une unité de décision économique à caractère commercial, qui utilise et rémunère travail et capital pour produire e...

Conflit entre le cessionnaire Dailly et le bénéficiaire d’une clause de réserve de propriété
La loi Dailly a voulu élaborer un nouveau mécanisme de mobilisation des créances commerciales, éliminant toute contestation et garantissant au banquie...

Les sociétés de professions libérales
Dans les sociétés de professions libérales, le législateur tente de concilier des impératifs de compétitivité avec la préservation des caractères spéc...

Les droits du porteur d’une lettre de change non accepté
Le porteur d'une lettre de change dispose en général d'un recours cambiaire contre tous les signataires de la lettre. Mais si la lettre a été refusée ...

Le capital social et les créanciers sociaux
Quand on considère que le capital social est le gage irréductible des créanciers sociaux auxquels les associés eux-mêmes ne peuvent porter atteinte, c...

Quand y’a-t-il art ?
Donner une définition de l’art est difficile. Toute définition varie en fonction de la géographie et de l’histoire. Ce que nous considérons comme l’ar...

Baroque et Renaissance (Marcel Raymond)
Définir le Baroque constitue un projet paradoxal par essence. Il s’agirait en effet de saisir un objet dont la principale originalité réside dans son ...

Le baroque
Le Baroque est un courant esthétique qui va environ de 1580 à 1670, pour ce qui est de la littérature, et au-delà sur le XVIIIè, pour les autres genre...

La société française du vingtième siècle à travers le cinéma
Pensez-vous que le cinéma français entre les années 30 et aujourd’hui est un bon révélateur des périodes qu’il traverse ?
Le réalisateur, comme tout ...

Les grands courants artistiques et esthétiques depuis la Renaissance
La peinture italienne de la Renaissance et le mouvement néo-platonicien; l’ordre classique; la querelle des anciens et des modernes et le Laocoon; Bau...

Le neveu de Rameau (Denis Diderot)
Le Neveu de Rameau présente une forme originale de débat entre deux personnages (Lui et Moi) sur des sujets divers et variés tels que l’éducation, des...

Le drame
Au XVIIIè siècle, la forme théâtrale est très variée, avec les italiens et le spectacle de foire, ou le théâtre de société et de parade. Mais le grand...

Cinéma et société française depuis les années 1930
Le cinéma comme tout art s’apparente à un puissant moyen de communication. Le réalisateur utilise sa vie et son environnement économique, politique ou...

Boris vian et le jazz
Peu après la mort de Boris Vian, Henri Salvador, grand ami de Boris, confiait : « Il était amoureux du jazz, ne vivait que pour le jazz, n’entendait, ...

Les cinéastes engagés
Les artistes engagés ont toujours existé et des réalisateurs seront toujours là pour montrer leur vision des choses. Nous étudierons successivement le...

L'enfant et la publicité (d'après Kapferer)
Notre expérimentation consiste à voir quels comportements les enfants ont envers la publicité et, de quelle manière elle peut les influencer.
Pour ce...

Le désir et la sexualité dans
Le songe d’une nuit d’été fut écrit en 1595. La loi dirige un monde alors que les forces extraordinaires gouvernent l’autre. Shakespeare va dans cet u...

Equilibre d'un solide soumis à 3 forces
Conditions d'équilibre, définitions de cours, exercices corrigés.

Equilibre d'un solide soumis à 2 forces
Cours de prof.

Structure et analyse organisationnelle de BNP Paribas
Depuis la fusion entre BNP et Paribas, une question sur le développement de la banque se pose : quels changements envisage le groupe pour affronter le...

La forêt tropicale est une pharmacie
Riche et luxuriante, la flore tropicale de nos jours offre une très grande diversité de plantes utiles à l’homme.
En Europe, les plantes exotiques on...

Y-a-t'il des crises de la rationalité ?
La rationalité apparaît comme le fondement de tout ce qui est, comme la faculté du monde « la mieux partagée » pour Descartes. Ainsi une des questions...

Le dernier jour d’un condamné (Victor Hugo)
Ce passage est extrait de l’œuvre Le dernier jour d’un condamné écrit par Victor Hugo, auteur français ayant marqué le XIX siècle par son écriture, pa...

La peau de chagrin (Honoré de Balzac)
Ce passage est tiré de l’ouvrage la peau de chagrin écrit par Honoré de Balzac, auteur français qui a marqué le XIX siècle par son écriture et par ses...

L'appareil photo numérique
Est-ce que l’appareil photo numérique équivaut, du point de vue technique et/ou du point de vue économique, à un appareil photo argentique ?
Descript...

La Constitution de la IV° République
Quels sont les différents aspects qui montrent que la constitution de la IVème République ne pouvait pas assurer la stabilité de la IVème République m...

Le roi se meurt, 1ère scène (Eugène Ionesco)
L’extrait étudié est tiré du livre Le roi se meurt de Eugène Ionesco, auteur Roumain ayant marqué le XX siècle par ses pièces de théâtre empruntant à ...

Les contes de Voltaire
Voltaire est un auteur français ayant marqué le XVII et le XVIII siècle par ses écrits philosophiques et ses œuvres variées. Il a ainsi écrit un ense...

Le loup et l'agneau (Jean de la Fontaine)
La fable Le loup et l’agneau est extraite du premier livre de fable de Jean de la Fontaine, auteur français ayant marqué le XVII siècle par ses contes...

Les conventions réglementées
Les conventions sont des contrats conclus directement ou indirectement entre une société par actions (SA, SCA ou SAS) et l’un des dirigeants. En princ...

Bail professionnel et bail commercial
Les baux dits « professionnels » sont ceux qui concernent les activités autres que commerciales ou artisanales, auxquelles s’applique le statut des ba...

Les règles communes à tous les types de sociétés
Les règles communes à tous les types de sociétés concernent la création, le fonctionnement, la dissolution des sociétés...

Le redressement judiciaire
On peut décomposer le redressement judiciaire en 3 temps : l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire, la mise en place de la structure du...

La Société en Nom Collectif
La SNC est commerciale par la forme et les associés sont obligatoirement commerçants. C’est la société la plus personnelle. Description des caractéris...

La société civile
La société civile relève de la compétence des tribunaux civils. Elle est astreinte à une simple tenue de comptabilité d’encaissement. Constitution et ...

Le fonctionnement de la SARL
Ce sont les articles 34 à 69 de la loi de 1966 régissent le fonctionnement de la SARL (Société à Responsabilité Limitée).

La SARL : structure et constitution
La SARL (Société à Responsabilité limitée) est le type de structure d'entreprise le plus répandu. Etude des notions suivantes : le capital, le gérant,...

L'amnistie
L’amnistie fait partie des mesures conduisant à une extinction de la sanction pénale, aux côtés de la grâce, la prescription et la réhabilitation.
Ce...

Cour de Cassation, Chambre Criminelle, 9 décembre 1993 : la qualification
Le règlement par les juges suprêmes d'un conflit négatif entre juridictions traduit nécessairement un délicat problème de qualification. Il est en eff...

La preuve en matière pénale
La preuve est l’unique moyen d’imputer une infraction pénale à l’accusé, celui-ci étant couvert par la présomption d’innocence. La charge de la preuve...

Cour de Cassation, Chambre Criminelle, 25 octobre 1962 : le commencement d'exécution, l'absence de faits punissables
Comment concevoir les commencements d’exécution ? Peut-on condamner la complicité par instruction ou par provocation lorsqu’il n’y a pas de faits puni...

La loi du 5 juillet 1985
le législateur est resté longtemps inactif en matière d’accidents de la circulation. La raison principale venait du fait qu’il ne savait trop comment ...

Justice et maltraitance
En matière de maltraitance d'enfants, la justice a un rôle à jouer. Le dispositif légal existant a renforcé la protection de l’enfant maltraité en pré...

L’évolution de la responsabilité du fait des choses inanimées
L’article 1384 alinéa 1 du Code civil dispose que l’on est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de cel...

La responsabilité du fait des choses
Série commentée de fiches d'arrêts traitant du principe général de responsabilité du fait des choses, de la notion de garde, du fait de la chose.

Cour de Cassation, Chambre Civile, 24 mars 1987 : annulation de la vente pour erreur
L'arrêt rendu le 24 mars 1987 par la première chambre civile de la Cour de cassation tranche la question si un contrat de vente portant sur un tableau...

Les méthodes de choix d'investissement
Notions expliquées : la valeur actuelle nette (VAN), le taux de rentabilité interne (TIR), le délai de récupération du capital.

Les emprunts
Notions expliquées : l'amortissement, les intérêts, l'annuité, la mensualité, le remboursement par amortissement constant, le remboursement par annuit...

La gestion économique des stocks
L'adéquation entre les achats et les ventes doit se faire au moindre coût. C'est l'objectif d'une gestion rationnelle des stocks. Notions abordées : l...

Calcul des coûts
Les principales notions à connaître en comptabilité analytique: charges directes et indirectes, charges variables et charges fixes, marge sur coût var...

Candide, chapitre 19 (Voltaire)
Ce passage est un violent réquisitoire contre l’esclavage et s’inscrit, à l’époque, dans un vaste mouvement d’opinion qui le dénonce et demande son ab...

La croissance dépend-elle de l’investissement ?
Le caractère simultané de la baisse des investissements et du ralentissement de la croissance à la fin des années 70 a inspiré à l'époque à l'ex-chanc...

Nom et transmission familiale
Les rapports du sujet avec sa famille et son histoire lui permettent de se construire en tant que personne. C’est à travers la nomination qu’on peut a...

Dépression et deuil
La dépression est la pathologie la plus courante. Les premiers interlocuteurs sont en général le conjoint, le médecin généraliste. Un certain nombre d...

L'enfant autiste et l'adulte en interaction
Le syndrome autistique entraîne des troubles importants des compétences communicationnelles et interactives. L’adaptation de l'adulte aux possibilités...

Max Weber
Rappel de quelques concepts clés du sociologue allemand né en 1864 : le principe de la rationalisation, les types d’autorité...

Le Manifeste du Parti Communiste (Karl Marx)
Karl Marx, allemand, est un philosophe, économiste, mais aussi le théoricien du socialisme. Entré en contact avec les milieux ouvriers, Marx rédige av...

Etude du service BNP Net
Environ 15% des foyers français, et plus de 40% des professionnels, possèdent à l’heure actuelle un micro-ordinateur. L’informatique multimédia est en...

Le travail est-il une valeur en voie de disparition ?
« Tu travailleras à la sueur de ton front », telle fut la sentence de Dieu, dans la Genèse, à Adam et Eve lorsqu’ils furent chassés du jardin d’Eden. ...

La Première Guerre Mondiale
La Première Guerre Mondiale constitue une entrée violente dans le XXe siècle. Lors de l’attentat de Sarajevo, le 28 juin 1914, l’Europe vit depuis une...

Le droit des femmes
Malgré une évolution des mœurs de la société, les femmes éprouvent encore des difficultés à s’imposer face aux hommes. A diverses occasions, la femme ...

Le bruit
Avec l’avancé des nouvelles technologies, les nuisances sonores deviennent de plus en plus fréquentes.
Jean Giono, dans Les Terrasses de l’île d’Elb...

La saisie comptable des opérations commerciales et de la TVA
Ecriture et enregistrement des opérations comptables suivantes : les achats et les ventes, les frais accessoires, les avances, les acomptes, les embal...

9 fiches pour le bac (maths, physique, chimie)
9 fiches de révision sur : les réactions d’oxydoréduction, le modèle ondulatoire de la lumière, les fonctions périodiques, les fonctions sinusoïdales,...

Liberté d’expression et Internet : les délits de presse
Les caractéristiques d’Internet ont donné une nouvelle dimension à ce que l'on appelle la "cyberdélinquance", créant un contexte infractionnel qui ren...

Entrée et circulation des étrangers en France
Présentation de l’état actuel du droit applicable à l’entrée et à la circulation des étrangers en France, notamment dans le cas du séjour des étranger...

L'étranger a-t-il des droits en France ?
La conception française de la nation, comme sa vision universaliste des droits de l'homme, sont à l'origine d'une grande tradition d'accueil des étran...

La mutation de la liberté d’association
La loi de 1901 pose un certain nombre de problèmes du fait du caractère très succinct de ses dispositions (qui s’explique par l’optique libérale de la...

La réinterprétation de la notion de laïcité
Actuellement, c’est une conception profondément libérale de la laïcité qui est consacrée par le droit. Cette conception qui date pour l’essentiel de l...

Le principe d’égalité en droit public français
Si le principe d’égalité est avant tout un garde-fou qui protège les citoyens contre l’arbitraire et des favoritismes divers, ne risque-t-il pas s’il ...

La presse gratuite
Les quotidiens gratuits sont apparus en France en 2003, ceux-ci étaient déjà très répandu dans d’autres pays d’Europe. Ils ont été accusés de pratique...

Mondialisation et organisation internationale du marché publicitaire
L’organisation mondiale de la publicité a connu des changements profonds structurels. Les marques deviennent internationales, voire mondiales.
Dans l...

Publicité et théories de la communication
La publicité est une forme de communication particulière et perçue différemment selon les personnes.
Une théorie de communication est efficace quand ...

Les acteurs du marché publicitaire
Les annonceurs, les agences et les médias constituent la trilogie de base qui structure l’univers de la publicité. Il existe d’autres acteurs qui vont...

Le Conseil constitutionnel
Aux côtés du Conseil d’Etat, le Conseil constitutionnel (article 56 C) est l’expression de l’Etat de droit ou l’incarnation du gouvernement de la cons...

Le gouvernement sous la 5ème République
Second élément du pouvoir exécutif, le gouvernement peut être défini comme l’ensemble dirigé par le premier ministre et formé par les ministres, à l’e...

Le président de la République sous la 5ème République
La primauté du chef de l’Etat est le trait distinctif de la Vème République. Il est la clef de voûte du régime, selon l’expression de Michel Debré. Na...

L’école, l’église et la république (Mona Ozouf)
Mona Ozouf nous décrit dans ce « petit livre » l’évolution des rapports entre l’église et la république de 1871 à 1914. La question de l ‘école incarn...