Droit du travail

Introduction générale au droit des contrats

I) Notion d’obligation :

1. Définition des obligations.
2. Obligation naturelle.
3. Distinction entre les droits réels et les droits personnels.


II) Classifications :

1. Selon les sources des obligations :
A. Les cinq sources d’obligation.
B. Distinction entre l’acte juridique et le fait juridique.
2. Selon l’objet :
A. Donner, faire, ne pas faire.
B. L’obligation en nature ou en monétaire.
3. Etendue des obligations.


III) Le droit des obligations :

1. Les sources du droit des obligations :
A. La loi.
B. Les usages ou coutumes.
C. La jurisprudence.
D. La pratique.
2. Evolution de la matière.





Chapitre 1 : Droit des contrats

I) L’esprit du droit des contrats :

1. Principe de l’autonomie de la volonté :
A. La liberté contractuelle.
B. Le consensualisme.
2. Evolution :
A. Le libéralisme.
B. Le dirigisme.


II) Distinctions :

1. Contrats et conventions.
2. Contrats et actes unilatéraux :
A. Présentation.
B. Exemples d’actes unilatéraux.
C. Caractère obligatoire ou non.
3. Conventions non obligatoires :
A. Actes de courtoisie.
B. Actes de complaisance.
C. Engagement d’honneur.
4. Les avant-contrats :
A. Les avant-contrats non autonomes.
B. Les promesses de contrat.





Chapitre 2 : Classifications

I) L’existence du contrat :

1. Au regard du droit.


II) Formation du contrat :

1. Modes de formation :
A. Consensualisme et formalisme.
B. Contrats négociés.
2. Qualité des contractants :
A. Contrats « intuitus personae ».
B. Professionnels et consommateurs.


III) Objet et contenu du contrat :

1. Contrat synallagmatique et unilatéral.
2. Contrats onéreux ou gratuits (= de bienfaisance).
3. Contrats cumulatifs ou aléatoires.
4. Exécutions successives ou instantanées.



TITRE 1 : CONDITIONS DE FORMATION DES CONTRATS


LE CONSENTEMENT DES PARTIES


Chapitre 1 : Volonté de contracter

I) L’existence même de la volonté de contracter :

1. La capacité :
A. L’incapacité présumée.
B. L’incapacité exceptionnelle.
2. Offre de contracter.


II) Rencontre des volontés :

1. Les négociations.
2. L’acceptation :
A. Caractères généraux.
B. Les contrats entre absence.





Chapitre 2 : Vices du consentement

I) L’erreur :

1. L’erreur obstacle.
2. L’erreur nullité :
A. La nature.
B. Le régime.
3. L’erreur indifférente :
A. L’erreur sur les motifs.
B. L’erreur sur la valeur.


II) Le dol :

1. Présentation générale.
2. L’aspect matériel du dol :
A. Les manœuvres.
B. Le mensonge.
C. Les règlementations spéciales.
D. La réticence.
3. L’aspect psychologique.
A. L’erreur de la victime.
B. L’acte volontaire du cocontractant.


III) La violence :

1. L’aspect matériel.
2. L’aspect psychologique.
3. La sanction de cette violence.





LE CONTENU DU CONTRAT


Chapitre 1 : L’objet

I) L’objet de l’obligation :

1. L’existence même de l’objet du contrat :
A. Moment de l’existence.
B. La chose du contrat.
2. Les caractères de l’objet :
A. La détermination de l’objet.
B. La licéité du contrat.
C. La possibilité de l’objet.


II) L’objet du contrat :

1. La lésion :
A. Le domaine d’application.
B. Les caractéristiques de la lésion.
2. Les clauses abusives.











Chapitre 2 : La cause

I) Les notions de cause.


II) La cause dans le droit positif :

1. L’existence même de la cause.
2. La licéité de la cause.
3. La preuve de la cause.








TITRE 2 : LES EFFETS DU CONTRAT


L’EXECUTION DU CONTRAT


Chapitre 1 : La force obligatoire du contrat

I) L’ART. 1134 du Code Civil :

1. La loi contractuelle :
A. L’autonomie de la volonté.
B. Les rapports entre la loi et les contrats.
C. Les conditions relatives à la bonne foi.
2. L’irrévocabilité :
A. Principe.


II) Les difficultés d’application :

1. L’interprétation du contrat :
A. Les méthodes d’interprétation qui s’offrent aux juges.
B. Les pouvoirs respectifs des juges de fond et de la Cour de Cassation en matière d’interprétation.
2. La révision du contrat.
A. Les positions de principe.
B. Les exceptions.
3. La simulation.