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L'élément moral de la complicité

Dissertation - Droit Pénal - 8 pages - Format Microsoft Word

L'étude de l'élément moral dans une infraction principale est déjà complexe car il s'agit d'un élément impalpable, traditionnellement défini comme la volonté, libre et consciente, tendue vers la réalisation de l'infraction. Cette étude est plus difficile encore, s'agissant du complice qui, par définition, ne réalise pas seul l'infraction, mais y participe plus ou moins, à des degrés très variables.


Plan du document :

1. La nécessité d'une intention
2. La discordance entre l'intention du complice et le fait principal


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