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Erreur sur la substance et doute sur l'authenticité
Dissertation - Droit Civil - 5 pages - Format Microsoft Word
Le contrat ne peut-être valablement formé que s’il existe préalablement un échange de consentement entre les parties. L'erreur est le fait de se représenter inexactement l’objet d’une obligation, ou est une discordance entre la volonté interne et la volonté déclarée. Il faut cependant se demander sur quelles erreurs un contrat peut-être frappé de nullité. L’erreur en tant que vice du consentement doit présenter une certaine gravité qui se traduit dans le Code Civil par une erreur sur la substance (I). Cependant la qualité substantielle absorbe en jurisprudence le caractère déterminant et il convient en matière d’œuvre d’art de montrer la qualité substantielle que représente l’authenticité (II).
Plan du document :
1. L’erreur sur la substance et la perfection du consentement
2. L’authenticité en tant que qualité substantielle
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