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Les droits d'auteurs
Exposé - Droit (généralités) - 17 pages - Format Microsoft Word
Trop de gens pensent encore aux droits d'auteur uniquement en terme d’argent sans prendre en considération la personnalité de l’auteur. Que sont en fait les droits d’auteurs ? Nous présenterons d’abord un historique de la naissance de ces droits qui prennent tant de place à une époque ou les médias se développent si vite. Puis nous plongerons au cœur du sujet dans une seconde partie qui traitera de l’objet du droit d’auteur. Le contenu de ce droit sera détaillé dans un troisième temps et nous verrons pour terminer quelles sont les sanctions des délits et des infractions dans le domaine du droit d’auteur.
Plan du document :
1. Naissance du droit d’auteur
2. L’objet du droit d’auteur
3. Le contenu du droit d’auteur
4. Délits et infractions : quelles sont les sanctions encourues ?
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