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La déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789
Commentaire de document - Droit (généralités) - 6 pages - Format Microsoft Word
L’une des premières œuvre de la Constituante est la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen que nous avons à commenter ici.
Le but de cette déclaration est d’affirmer les droits « naturels, inaliénables et sacrés » de l’Homme. La décision de sa rédaction fait suite à la prise de la Bastille par le peuple de Paris, le 14 juillet 1789. Cette insurrection a été suivie de la Grande peur et d’un soulèvement généralisé des paysans contre leur seigneur et le régime féodal. Le 4 août, l’Assemblée a voté l’abolition de ce régime et de tous les privilèges. Dans le même temps, elle a décidé que la Déclaration des droits précéderait la Constitution et serait établie d’urgence.
Cette déclaration a diverses sources d’inspiration, parmi lesquelles figurent la Déclaration des droits américaine (1776), le Bill of Rights anglais (1689), des idées de philosophes ainsi que des remontrances du Parlement ou encore des déclarations des États Généraux de 1484. Elle a été votée par l’Assemblée entre le 20 et le 26 août 1789 et a suscité de nombreux débats : reconnaître les droits naturels de l’Homme, c’est en effet consacrer la Révolution, et la notion de souverainement du peuple.
Plan du document :
I. Les droits naturels de l’Homme ou la rupture avec l’Ancien Régime.
A. L’égalité et les libertés.
B/ Les garanties contre l’arbitraire.
II. Les droits du citoyen ou les bases d’une nouvelle société.
A/ Les principes fondamentaux : la séparation des pouvoirs et la souveraineté nationale.
B/ La participation et les contrôle des citoyens sur le fonctionnement de l’État.
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