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Le parlementarisme à la française (1870 – 1958)

Exposé - Droit Constitutionnel - 11 pages - Format Microsoft Word

En 1870, le régime impérial s’effondre suite à la défaite de Sedan. La République est proclamée à l’Hôtel de Ville de Paris, alors que la guerre n’est toujours pas achevée. Le gouvernement provisoire va être contraint de négocier la paix avec la Prusse, entraînant l’annexion de l’Alsace Lorraine. En même temps, ce gouvernement convoque les électeurs pour élire une Assemblée constituante en février 1871. Les résultats des élections sont étonnant, dans la mesure ou la majorité de la Chambre est composée de monarchistes. Il était difficile d’envisager la rédaction d’une constitution républicaine dans un tel contexte politique. S'ouvre alors la période la IIIème République, qui sera suivie de la IVème République.


Plan du document :

I/ La IIIème République
§1 – La mise en place de la IIIème République (1870 – 1875)
§2 – Les institutions de la IIIème République du point de vue des textes
§3 - Mise en place du régime parlementaire moniste
§4 – La pratique du régime de la IIIème République

II/ La IVème République
§1 – Le régime de Vichy
§2 – La mise en place de la IVème République
§3 – Les institutions de la IVème République
§4 – Les disfonctionnements majeurs de la IVème République


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