Les stocks et provisions

Le droit fiscal impose aux entreprises d’inventorier leurs stocks et de constituer des provisions. Ces deux éléments vont permettre d’évaluer fidèlement le résultat imposable de l’entreprise, la provision étant une charge probable et le stock un gain futur.

Les stocks représentent l’ensemble des biens et services qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise soit pour être vendus en l’état ou après transformation, soit pour être consommées au premier usage. Ils comprennent entre autres les matières premières, les matières ou fournitures consommables, les produits finis ou encore les produits intermédiaires.
Les provisions sont issues d’un réflexe humain : la prudence ; et ce réflexe est consacré par un principe en comptabilité. Cela permet ainsi, au nom de la prudence, de comptabiliser une charge dès lors qu’elle est probable en utilisant le mécanisme de la provision. Cela permet à l’entreprise de ne pas être prise au dépourvu lorsque la charge prévue apparaît et ainsi de pouvoir faire face.

Le Droit fiscal se basant sur le résultat comptable pour calculer le résultat fiscal assiette de l’impôt, il est donc contraint de bien encadrer les constitutions de provisions, en fixant des règles strictes. Il en va de même pour les stocks, qui ont une influence indubitable dans la détermination du résultat comptable et donc fiscal.
Il convient donc de déterminer dans quelle mesure les stocks et les provisions influencent le résultat imposable.
Jérôme Turot a avancé une réponse simple (Charges et stocks. Distinction entre marchandises et produits. Notion de charges indirectes de production. RJF 1991, N°1, p.3) en expliquant que le stock serait une « anti-provision » : La provision permet de retrancher de son bénéfice une future charge, tandis que le stock permet d’inscrire à l’actif l’équivalent des charges pesant sur l’entreprise pour des produits dont le résultat n’est pas encore enregistré. Ainsi l’influence fiscale des stocks et des provisions serait démontrée.