La Constitution des 3/14 septembre 1791,

La Constitution sera établie le 3 septembre 1791. Le préambule de cette Constitution est formé par « La Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen » du 26 Août 1789. Ce texte se veut être la transition entre deux régimes et est la première Constitution écrite de la France. Elle exprime l’expérience d’une monarchie constitutionnelle qui s'inspire partiellement de la Monarchie parlementaire britannique et du régime présidentiel américain créé par la Constitution de 1787. Cette Constitution ne durera même pas un an, jusqu’au 10 août 1792, date qui marquera la suspension de la royauté et de la monarchie.