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La récidive
Cas pratique - Droit Pénal - 2 pages - Format Microsoft Word
M. Durant provoque le 2 janvier 2000 une bagarre à la sortie d’un cinéma à Chambéry. A la suite de celle-ci M. Martin est grièvement blessé puisqu’il est désormais paraplégique. Le 1er juin 2000, M. Durant est de nouveau impliqué dans une altercation, à Grenoble, qui laissera son adversaire (M. Henri) immobilisé pendant 2 mois. Pour les premiers faits M. Durant est jugé par la tribunal correctionnel de Chambéry en févier 2002, lequel le condamne compte tenu de la gravité des faits aux trois quarts des peines principales encourues. Il est ensuite jugé par le tribunal correctionnel de Grenoble en avril 2002 pour la seconde bagarre. Le tribunal lui inflige alors le maximum des peines principales encourues. En févier 2006, M. Durant obtient une permission de sortir à l’occasion de laquelle il rencontre une jeune femme sur laquelle il commettra un viol (non aggravé). La cour d’assises le condamne pour ces faits au maximum de la peine privative de liberté.
Quelle est la peine encourue, la peine prononcée et la peine effectivement subie par M. Durant ?
Plan du document :
1. La peine encourue
2. La peine prononcée
2. La peine effectivement subie
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