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Le référendum : une pratique démocratique ?
Exposé - Sciences politiques - Auteur : alain75
Le premier référendum national fut organisé en 1793, par la France, ouvrant ainsi le pas à environ 800 référendums dans l’histoire institutionnelle humaine dont plus de la moitié en Suisse (constituant ainsi un exemple instructif), ce qui reste remarquablement faible. En effet, un pays comme la France laisse peu de place dans sa Constitution au référendum, terme utilisé généralement pour décrire le vote direct du corps électoral sur une question d’intérêt général (ou plus spécifiquement défini comme toute procédure par laquelle les citoyens sont invités à se prononcer chacun individuellement sur une question de caractère réel que ce soit à titre consultatif ou à titre délibératif).
Faut-il dénoncer à travers ces réticences un manque de démocratie au sein de nos institutions ? Car si la démocratie est définie comme le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple, le référendum représente a priori l’idéal démocratique, dans la mesure où il fait directement appel au peuple. Avouons que le principe démocratique n’est pas parfaitement inscrit dans nos institutions, mais que ce serait être naïf de mettre en cause, à ce point, l’aspect antidémocratique de notre société. Y aurait-il de bonnes raisons à se méfier du référendum ? La définition de la démocratie par Lincoln est probablement peu rigoureuse pour notre analyse amenant une conclusion trop simpliste. On s’entendra peut être plus aisément sur des critères plus consensuels, à savoir le concept de souveraineté populaire, d’égalité politique, de consultation populaire, et de gouvernement de la majorité.
Les débats sur le référendums ont été relancés avec les politologues russes réfléchissant aux futures institutions du pays après le tournant du début des années 1990. Si le référendum (caractérisé par une consultation grandeur nature, l’existence d’un code établi, un objet réel et non personnel, la participation du citoyen) apparaît naturellement démocratique, quand est-il après analyse ? Le référendum accroît-il vraiment le potentiel démocratique d’un régime ?
Nous présenterons les avantages induits par le référendum pour les régimes modernes après avoir rappeler l’opposition entre démocratie directe et représentative recelant déjà une polémique sur cette procédure. Nous verrons alors que loin d’être forcément démocratique, le référendum accumule un nombre conséquent de difficultés pour la démocratie.
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